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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON DUVAL
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DUVAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DUVAL
MAISON DUVAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1293296
Date de dépôt :
20/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/2024

Présentation de la marque DUVAL

Déposée le 20 décembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON DUVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON DUVAL domicilié(e) 99 rue Floralia - 13008 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 749 325 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAISON DUVAL, C/o BARDINET domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque DUVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DUVAL arrivera à expiration en date du 20 décembre 2024.

MAISON DUVAL a également déposé les autres marques suivantes : DUVAL , DUVAL , DUVAL , DUVAL 1798 PASTIS DE MARSEILLE , D'ANIS ET D'EAU FRAICHE , PASTIS DUVAL , DUVAL, TOUJOURS FIDELE A LUI MEME , (Marque figurative) , DUVAL, TOUJOURS FIDELE AU PASTIS


MAISON DUVAL, Société par Actions Simplifiée - 99 rue Floralia - 13008 - MARSEILLE - France - SIREN 414749325


MAISON DUVAL, C/o BARDINET - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Inscription le 9 mars 2007 - Changement d'adresse n°451400 - Publication au BOPI 2007-03-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-20

Renouvellement sans limitation n°2038204 - Publication au BOPI 1994-43

Renouvellement sans limitation le 26 août 2004 n°2271204 - Publication au BOPI 2004-08-26

Inscription le 19 juillet 1991 - Transmission de propriété n°56301 - Publication au BOPI 1991-07-19

Inscription le 16 juillet 1998 - Changement de dénomination n°258078 - Publication au BOPI 1998-07-16

Inscription le 27 novembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°57887 - Publication au BOPI 1991-11-27

Inscription le 16 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°258077 - Publication au BOPI 1998-07-16

Inscription le 8 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58387 - Publication au BOPI 1991-12-08

Inscription le 14 novembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°192129 - Publication au BOPI 1995-11-14

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2014 n°2563979 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-07-21

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops (non compris dans d'autres classes) et autres préparations pour faire des boissons. Vins, vins mousseux, vins de fruits, vins de vermouth, amers, apéritifs à base de vins, d'eaux de vie et de spiritueux, eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.